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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE
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ROUSSEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROUSSEL
NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE (SA) , Société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
1222315
Date de dépôt :
20/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2012
ROUSSEL de NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE

Présentation de la marque ROUSSEL

Déposée le 20 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE domicilié(e) Route d'Achères Tremblay les Villages,28170 CHATEAUNEUF-EN-THYMERAIS (dossier no 2233536) - 28170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 003 642 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94 rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2233536) - 75009 - France.

La marque ROUSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20 22 24 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROUSSEL est expirée depuis le 20 décembre 2012.

NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : @TELIER DU JOUR (L') , L'@telier du jour MEMBER OF THE PACIFIC INTERNATIONAL GROUP


NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE (SA) , Société anonyme de droit français - Route d'Achères Tremblay les Villages,28170 CHATEAUNEUF-EN-THYMERAIS (dossier no 2233536) - 28170 - France - SIREN 552003642


OFFICE BLETRY - 94 rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2233536) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2002 n°2233536 - Publication au BOPI 2002-12-17

Renouvellement sans limitation n°2012419 - Publication au BOPI 1993-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Inscription le 4 décembre 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°312309 - Publication au BOPI 2000-12-04

Inscription le 4 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312308 - Publication au BOPI 2000-12-04

Rideaux textiles ou similaires, meubles et en particulier dispositifs-supports pour tels rideaux et notamment, tringles galeries, cantonnières, patères, crochets, suspenseurs, anneaux, quincaillerie d'ameublement, cordons d'ameublement, cordelière, rubans d'ameublement, en particulier rubans fronceurs. Produits pour isolation, étanchéité.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.